Dernière mise à jour : 15 mai 2026
1. Préambule
Les présentes Conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») régissent l’accès et l’utilisation du site internet marctoriel.com (ci-après « le Site »), édité par Marc Toriel.
En accédant au Site, en l’utilisant ou en vous inscrivant à la newsletter Carnets de Marc Toriel, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser le Site.
2. Éditeur du Site
Le Site marctoriel.com est édité à titre personnel par :
Contact : contact@marctoriel.com
Marc Toriel
Case postale
1001 Lausanne
L’hébergement du Site est assuré par Infomaniak Network SA, dont le siège est à Genève, Suisse.
3. Objet du Site
Le Site marctoriel.com est un site personnel à caractère artistique et éditorial. Il a pour vocation de présenter et partager :
Des images d’aquarelles, dessins et autres œuvres visuelles réalisées par l’auteur.
Des fragments d’écriture et réflexions sur la création artistique, regroupés sous le nom Les Carnets de Marc Toriel.
Des compositions musicales publiées sous le nom d’artiste Athanata, accessibles via les plateformes de streaming.
Des ressources éducatives liées à la cohérence cardiaque et à la régulation du souffle.
Des liens vers des plateformes tierces permettant d’écouter la musique, d’acquérir des œuvres ou des produits dérivés.
Le Site ne propose actuellement pas de vente directe. Les éventuelles transactions commerciales sont effectuées sur des plateformes tierces selon leurs propres conditions.
4. Accès au Site
L’accès au Site est libre et gratuit pour tout utilisateur disposant d’une connexion internet. Les frais de connexion et de matériel nécessaires à l’accès au Site sont à la charge exclusive de l’utilisateur.
Marc Toriel se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès au Site à tout moment, sans préavis et sans pouvoir être tenu responsable des conséquences éventuelles.
5. Propriété intellectuelle
5.1 Contenus protégés
L’ensemble des contenus présents sur le Site, qu’il s’agisse de textes, fragments écrits, aquarelles, dessins, photographies, illustrations, compositions musicales, vidéos, marques, logos, charte graphique ou tout autre élément, sont la propriété exclusive de Marc Toriel et sont protégés par le droit suisse et international relatif à la propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur.
5.2 Utilisation autorisée
L’utilisateur peut consulter les contenus du Site pour un usage strictement personnel et non commercial. Toute autre utilisation est soumise à autorisation préalable écrite de Marc Toriel.
5.3 Utilisations interdites
Sont notamment interdites, sans autorisation expresse :
La reproduction, distribution, modification, adaptation, traduction ou exploitation commerciale de tout ou partie des contenus.
La représentation publique des œuvres, qu’elle soit physique ou numérique.
L’utilisation des aquarelles, dessins ou textes à des fins de formation de modèles d’intelligence artificielle.
L’extraction systématique ou le scraping automatisé du Site.
La revente, sous quelque forme que ce soit, des contenus téléchargés (notamment le lead magnet Tout tourne, rien ne vibre).
Toute utilisation des contenus à des fins de promotion, marketing, publicité ou communication commerciale par un tiers.
5.4 Demandes d’utilisation
Pour toute demande d’utilisation des contenus (citation longue, licence pour une ou des musiques, reproduction d’une œuvre, utilisation pédagogique, partenariat éditorial, etc.), une autorisation écrite peut être sollicitée à contact@marctoriel.com.
5.5 Citation
La citation courte de fragments écrits à des fins critiques, pédagogiques, scientifiques ou d’information est autorisée dans le respect du droit d’auteur, sous réserve de mentionner clairement le nom de l’auteur (Marc Toriel) et la source (le Site marctoriel.com ou la newsletter Les Carnets de Marc Toriel).
6. Newsletter Carnets de Marc Toriel
6.1 Inscription
L’inscription à la newsletter est libre et gratuite. Elle nécessite la fourniture d’une adresse email valide et le consentement explicite au traitement des données conformément à la politique de confidentialité.
L’inscription est confirmée par un email de validation (procédure de double opt-in). En cliquant sur le lien de confirmation, vous reconnaissez avoir lu et accepté les présentes CGU et la politique de confidentialité.
6.2 Contenu de la newsletter
La newsletter Les Carnets de Marc Toriel diffuse des fragments d’écriture, des aquarelles, des réflexions sur la création artistique et des informations relatives à l’univers créatif de Marc Toriel. Elle est envoyée à un rythme moyen bi-mensuel, sans engagement strict de fréquence.
6.3 Désinscription
L’abonné peut se désinscrire à tout moment, sans motif, en cliquant sur le lien de désinscription présent au bas de chaque email. La désinscription est effective immédiatement.
6.4 Suspension ou arrêt
Marc Toriel se réserve le droit de suspendre, modifier ou arrêter la newsletter à tout moment, sans préavis. Les abonnés en seront informés par email dans la mesure du possible.
7. Freebie et ressources gratuites
7.1 Téléchargement
Le mini-livre numérique Tout tourne, rien ne vibre et toute autre ressource numérique gratuite offerte sur le Site sont mis à disposition à titre personnel et non commercial.
7.2 Restrictions d’usage
Ces ressources ne peuvent être ni revendues, ni diffusées publiquement, ni utilisées à des fins commerciales. Elles ne peuvent pas non plus être modifiées ou intégrées dans d’autres œuvres sans autorisation.
L’utilisateur peut en partager le lien de téléchargement (via la page de souscription) mais ne peut pas redistribuer directement le fichier PDF ou son contenu.
8. Liens vers des plateformes tierces
Le Site contient des liens vers des plateformes tierces, notamment :
Les plateformes de streaming musical où la musique Athanata est diffusée (Spotify, Apple Music, Deezer, YouTube, etc.).
Les plateformes de vente d’œuvres ou de produits dérivés (Etsy, Amazon KDP, Gumroad, etc.).
Les réseaux sociaux (Instagram, YouTube).
Marc Toriel n’exerce aucun contrôle sur le contenu, le fonctionnement ou les politiques de ces plateformes tierces et décline toute responsabilité quant à leur utilisation.
L’utilisateur qui accède à ces plateformes via les liens présents sur le Site est soumis aux conditions générales et politiques propres à chaque plateforme.
9. Achats via les plateformes tierces
Si vous achetez une œuvre, un livre, un produit dérivé ou tout autre bien via les plateformes tierces liées depuis le Site (Etsy, Amazon KDP, Gumroad, etc.), la transaction est régie exclusivement par les conditions générales de vente de la plateforme concernée.
Marc Toriel n’est pas partie à la transaction commerciale en tant que telle, même si les œuvres ou produits vendus émanent de son travail créatif. Les questions relatives au paiement, à la livraison, aux retours ou à la garantie doivent être adressées directement à la plateforme concernée.
10. Obligations de l’utilisateur
En utilisant le Site, l’utilisateur s’engage à :
Respecter les présentes CGU et la politique de confidentialité.
Utiliser le Site conformément à sa destination et à l’ordre public.
Ne pas porter atteinte aux droits de Marc Toriel ou de tiers (droits d’auteur, droits à l’image, droits voisins, etc.).
Ne pas tenter d’accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques liés au Site, ne pas introduire de virus ou de code malveillant, ne pas perturber le fonctionnement du Site.
Ne pas utiliser le Site ou ses contenus à des fins illégales, frauduleuses, diffamatoires, injurieuses ou contraires aux bonnes mœurs.
Communiquer des informations exactes lors de l’inscription à la newsletter ou de toute prise de contact.
11. Limitation de responsabilité
11.1 Contenus du Site
Marc Toriel s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site. Toutefois, il ne peut être tenu pour responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du Site ou de ses contenus.
Les contenus présents sur le Site (fragments d’écriture, réflexions philosophiques, contenus relatifs à la cohérence cardiaque, etc.) sont fournis à titre informatif et personnel. Ils ne sauraient se substituer à un avis médical, psychologique ou professionnel qualifié. En cas de difficulté personnelle, l’utilisateur est invité à consulter un professionnel compétent.
11.2 Cohérence cardiaque et bien-être
Les contenus relatifs à la cohérence cardiaque, à la respiration et au bien-être sont partagés à titre informatif et inspirationnel. Ils ne constituent en aucun cas un avis médical, un diagnostic ou un traitement. Avant d’entreprendre toute pratique respiratoire ou tout changement significatif de mode de vie, en particulier en cas de pathologie préexistante, il est recommandé de consulter un professionnel de santé.
11.3 Liens externes
Marc Toriel n’est pas responsable des contenus, services ou pratiques des sites tiers vers lesquels le Site contient des liens.
11.4 Force majeure
Marc Toriel ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de cas de force majeure, notamment les défaillances techniques d’internet, des serveurs d’hébergement ou des services tiers utilisés.
12. Données personnelles
Le traitement des données personnelles des utilisateurs du Site est régi par la Politique de confidentialité, accessible à l’adresse marctoriel.com/politique-de-confidentialite.
Cette politique respecte la nouvelle Loi suisse sur la protection des données (nLPD) et le Règlement général sur la protection des données (RGPD) européen.
13. Cookies
L’utilisation des cookies est détaillée dans la Politique de confidentialité. Le Site n’utilise que des cookies techniques strictement nécessaires à son fonctionnement.
14. Modifications des CGU
Marc Toriel se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, pour les adapter aux évolutions du Site, de ses contenus ou de la réglementation applicable.
La version à jour des CGU est toujours accessible sur le Site, avec la date de dernière mise à jour indiquée en tête.
En cas de modification substantielle des CGU, les abonnés à la newsletter en seront informés par email lors de leur prochaine communication.
L’utilisation continue du Site après la mise à jour des CGU vaut acceptation des nouvelles conditions.
15. Cession et indépendance des clauses
Les présentes CGU ne peuvent être cédées par l’utilisateur sans l’accord préalable de Marc Toriel.
Si une ou plusieurs clauses des présentes CGU étaient déclarées nulles ou inapplicables par une décision judiciaire ou administrative, les autres clauses conserveraient leur pleine force et effet.
16. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit suisse, à l’exclusion de ses règles de conflit de lois.
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du canton de Vaud, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs résidant dans l’Union européenne, qui pourront saisir leur juridiction de résidence si la loi le leur permet.
17. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, contactez :
ou
Marc Toriel
Case postale
1001 Lausanne